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Marques déposées par la société GUY CHAGNOT APICULTEUR (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE
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DISTRIMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIMIEL
GUY CHAGNOT APICULTEUR (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
97667192
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque DISTRIMIEL

Déposée le 3 mars 1997 par la société GUY CHAGNOT APICULTEUR (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société GUY CHAGNOT APICULTEUR (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) Route de Bransles, Parc d'Activité de la Colline, 45680 DORDIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 834 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque DISTRIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIMIEL est expirée depuis le 3 mars 2007.


GUY CHAGNOT APICULTEUR (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE) - Route de Bransles, Parc d'Activité de la Colline, 45680 DORDIVES - France - SIREN 400834230


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279405 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Miel et tous produits alimentaires à base de miel à savoir: farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.