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Marques déposées par GUY Cédric
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DOMAINE GUY DE SAUVANES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE GUY DE SAUVANES
GUY Cédric

Numéro de dépôt :
96632811
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMAINE GUY DE SAUVANES

Déposée le 3 juillet 1996 par GUY Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GUY DE SAUVANES »

Le déposant est GUY Cédric, domicilié(e) 13 bis Rue de la tuilerie, 34480 LAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PORTAL Francis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque DOMAINE GUY DE SAUVANES est expirée depuis le 3 juillet 2006.

GUY Cédric a également déposé les autres marques suivantes : COUVENT DE SAUVANES , ABBAYE DE SAUVANES


GUY Cédric - 13 bis Rue de la tuilerie, 34480 LAURENS - France


MONSIEUR PORTAL Francis - France


Inscription le 9 juin 1999 - Renonciation totale n°278868 - Publication au BOPI 1999-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vin d'appellation Faugères contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Guy de Sauvanes. Vin rouge et rosé d'appellation d'origine contrôlée et de pays