Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE SAUVANES
GUY Cedric

Numéro de dépôt :
96609497
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque ABBAYE DE SAUVANES

Déposée le 30 janvier 1996 par GUY Cedric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ABBAYE DE SAUVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est GUY Cedric, domicilié(e) domaine GUY de SAUVANES, 13 bis rue de la Tuilerie, 34480 LAURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY Cedric - France.

La marque ABBAYE DE SAUVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE SAUVANES est expirée depuis le 30 janvier 2006.

GUY Cedric a également déposé les autres marques suivantes : COUVENT DE SAUVANES , DOMAINE GUY DE SAUVANES


GUY Cedric - domaine GUY de SAUVANES, 13 bis rue de la Tuilerie, 34480 LAURENS - France


GUY Cedric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vin rouge, blanc, rosé AOC FAUGERES et coteaux du Languedoc, à savoir produit en provenance du domaine GUY de SAUVANES et vinifié en cave particulière