Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GUY CARTERON
Numéro de dépôt :
1006740
Date de dépôt :
27/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI. Annecy
Présentation de la marque GUY CARTERON
Déposée le 27 novembre 1976 par GUY CARTERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Annecy), la marque française « GUY CARTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GUY CARTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GUY CARTERON est expirée depuis le 27 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011