Marque expirée - Marque en non vigueur
TRANSPAFLUX
Numéro de dépôt :
3417684
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
Présentation de la marque TRANSPAFLUX
Déposée le 16 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPAFLUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPAFLUX est expirée depuis le 16 mars 2016.
GUY CAPRON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17