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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON
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ROYAL-FOAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL-FOAM
GUY CAPRON SA

Numéro de dépôt :
97668767
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque ROYAL-FOAM

Déposée le 13 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL-FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON domicilié(e) ZA TGV CORIOLIS, 71210 MONTCHANIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 984 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy CAPRON S.A. ESPACE ACTIVITE TGV - France.

La marque ROYAL-FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-FOAM est expirée depuis le 13 mars 2007.

GUY CAPRON a également déposé les autres marques suivantes : ALGINATE PREMIUM , SILBIONSIL , PODO T FLUX , PODOLIEGER , RIGIPLAST , PODOBAROSCOPE , ALGINATE LIGHT , SICAFLEX , PODO PXA , PEDIGLOVES


GUY CAPRON SA - ZA TGV CORIOLIS, 71210 MONTCHANIN - France - SIREN 300984598


Guy CAPRON S.A. ESPACE ACTIVITE TGV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Mousse polyéthylène utilisée dans la fabrication de semelles légères orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.