Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.T.E.C.
GUY CAPRON SA

Numéro de dépôt :
3206677
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
M.T.E.C. de GUY CAPRON

Présentation de la marque M.T.E.C.

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T.E.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON domicilié(e) Siège Social : ZA TGV CORIOLIS,71210 MONTCHANIN - 71210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 984 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY CAPRON SA domicilié(e) ZA TGV CORIOLIS,71210 MONTCHANIN - 71210 - France.

La marque M.T.E.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.E.C. est expirée depuis le 24 janvier 2013.

GUY CAPRON a également déposé les autres marques suivantes : ALGINATE PREMIUM , SILBIONSIL , PODO T FLUX , PODOLIEGER , RIGIPLAST , PODOBAROSCOPE , ALGINATE LIGHT , SICAFLEX , PODO PXA , PEDIGLOVES


GUY CAPRON SA - Siège Social : ZA TGV CORIOLIS,71210 MONTCHANIN - 71210 - France - SIREN 300984598


GUY CAPRON SA - ZA TGV CORIOLIS,71210 MONTCHANIN - 71210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

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