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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON e-mail. [email protected]
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SICASIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SICASIL
GUY CAPRON SA e-mail. [email protected]

Numéro de dépôt :
93472023
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013

Présentation de la marque SICASIL

Déposée le 10 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON e-mail. [email protected] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY CAPRON e-mail. [email protected] domicilié(e) ZA TGV CORIO.IS,71210 MONTCHANIN,FRANCE (dossier no 2240630) - 71210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 984 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY CAPRON SA domicilié(e) ZA TGV CORIOLIS,71210 MONTCHANIN (dossier no 2240630) - 71210 - France.

La marque SICASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICASIL est expirée depuis le 4 avril 2013.


GUY CAPRON SA e-mail. [email protected] - ZA TGV CORIO.IS,71210 MONTCHANIN,FRANCE (dossier no 2240630) - 71210 - France - SIREN 300984598


GUY CAPRON SA - ZA TGV CORIOLIS,71210 MONTCHANIN (dossier no 2240630) - 71210 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240630 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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