Déposée le 7 septembre 2010 par Guy Burgniard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « la ferme de Tarentaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est Guy Burgniard domicilié(e) 489 Route de la Côte - 74410 - SAINT JORIOZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy Burgniard domicilié(e) 489 Route de la Côte - 74410 - SAINT JORIOZ - France.
La marque la ferme de Tarentaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764511.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme de Tarentaise est expirée depuis le 7 septembre 2020.
Guy Burgniard a également déposé les autres marques suivantes : Lo Viou , Les aiguilles
Guy Burgniard - 489 Route de la Côte - 74410 - SAINT JORIOZ - France
Guy Burgniard - 489 Route de la Côte - 74410 - SAINT JORIOZ - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632343 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; aliments pour les animaux issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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