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Marques déposées par Guy BORNAREL
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GRAVO-MARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVO-MARQUE
Guy BORNAREL, Grand Gottex, 01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT.

Numéro de dépôt :
1210815
Date de dépôt :
29/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1992
GRAVO-MARQUE de Guy BORNAREL

Présentation de la marque GRAVO-MARQUE

Déposée le 29 juillet 1982 par Guy BORNAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAVO-MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guy BORNAREL, Grand Gottex, 01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque GRAVO-MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVO-MARQUE est expirée depuis le 29 juillet 1992.


Guy BORNAREL, Grand Gottex, 01340 SAINT DIDIER D'AUSSIAT. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Poinçons de marquage, presses, boîtiers composteurs, caractères, composteurs numéroteurs, matrice d'estampage, notamment pour plaques minéralogiques, et de manière générale tout matériel pour le marquage et l'emboutissage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).