Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE ART
M. Guy Bertrand

Numéro de dépôt :
4111295
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2024
RESERVE ART de Guy Bertrand

Présentation de la marque RESERVE ART

Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par monsieur Guy Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESERVE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Guy Bertrand domicilié(e) Place de la fontaine - 38190 - Le Champ Près Froges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Bertrand domicilié(e) Place de la fontaine - 38190 - Le Champ Près Froges - France.

La marque RESERVE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE ART est expirée depuis le 11 août 2024.


M. Guy Bertrand - Place de la fontaine - 38190 - Le Champ Près Froges - France


M. Guy Bertrand - Place de la fontaine - 38190 - Le Champ Près Froges - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Tableaux (peintures) encadrés ou non.