Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON AUTONOME VIVRIERE-
GUY AZNAR CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
94529821
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque MAISON AUTONOME VIVRIERE-

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY AZNAR CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON AUTONOME VIVRIERE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUY AZNAR CONSEIL domicilié(e) 22 rue Dussoubs, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 484 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY AZNAR CONSEIL - France.

La marque MAISON AUTONOME VIVRIERE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON AUTONOME VIVRIERE- est expirée depuis le 21 juillet 2004.

GUY AZNAR CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : STREAMGROUP , TEMPS CHOISI CONSULTANTS , IDEE VILLE , CREAMASTER , CHRONOSTYLES -


GUY AZNAR CONSEIL SARL - 22 rue Dussoubs, 75002 PARIS - France - SIREN 387484652


GUY AZNAR CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides'non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.