Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brocante des Alpilles
M. Guy ALLIGIER

Numéro de dépôt :
4110699
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Brocante des Alpilles de Guy ALLIGIER

Présentation de la marque Brocante des Alpilles

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur Guy ALLIGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brocante des Alpilles »

Le déposant est monsieur Guy ALLIGIER domicilié(e) 27 Avenue Montmajour - 13910 - MAILLANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy ALLIGIER domicilié(e) 27 Avenue Montmajour - 13910 - MAILLANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 42


M. Guy ALLIGIER - 27 Avenue Montmajour - 13910 - MAILLANE - France


M. Guy ALLIGIER - 27 Avenue Montmajour - 13910 - MAILLANE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668027 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.