Déposée le 5 novembre 2002 par GUTIERREZ SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Chips LA CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est GUTIERREZ SYLVIE domicilié(e) 28, RUE ALEXANDRE ANSALDI,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE GUTIERREZ domicilié(e) 28, RUE ALEXANDRE ANSALDI,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
La marque Chips LA CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chips LA CATALANE est expirée depuis le 5 novembre 2012.
GUTIERREZ SYLVIE - 28, RUE ALEXANDRE ANSALDI,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
SYLVIE GUTIERREZ - 28, RUE ALEXANDRE ANSALDI,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456642 - Publication au BOPI 2007-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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