Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISC
Société dite: GUTERMANN S.A.

Numéro de dépôt :
1082465
Date de dépôt :
12/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SISC

Déposée le 12 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) GUTERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUTERMANN domicilié(e) société anonyme francaise dont le siège est 57, avenue Pasteur, 93260 LES LILAS. - France.

La marque SISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SISC est expirée depuis le 12 janvier 1989.


Société dite: GUTERMANN S.A. - société anonyme francaise dont le siège est 57, avenue Pasteur, 93260 LES LILAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Fils et tissus de laine et de poil;fils, tissus et bourre de soie;fils et tissus de chanvre, lin, jute, ramie, fibranne, rayonne, nylon et autres fibres naturelles et artificielles de toute nature et pour tous usages;fils et tissus de coton;broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans;bonneterie, ganterie, mercerie;corsets, aiguilles et épingles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.