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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUTBROD
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MOTOSTANDARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOSTANDARD
GUTBROD S.A.

Numéro de dépôt :
1128538
Date de dépôt :
25/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTOSTANDARD

Déposée le 25 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) GUTBROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTOSTANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUTBROD domicilié(e) (société anonyme) rue Jean Mermoz 71010 MACON - France.

La marque MOTOSTANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOTOSTANDARD est expirée depuis le 25 mars 1990.

GUTBROD a également déposé les autres marques suivantes : MINICLEAN , MOTOCLEAN G GUTBROD , G GUTBROD , STAR DIFFUSION , MG , AUTOSTRADA


GUTBROD S.A. - (société anonyme) rue Jean Mermoz 71010 MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Inscription - Transmission de propriété n°41039 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41038 - Publication au BOPI

Machines-outils et moteurs, outils, instruments pour atisans, véhicules pour l'agriculture.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.