Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTY
GUSTY FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1489543
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque MUSTY

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GUSTY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUSTY FRANCE domicilié(e) Av. de Lenche, Z.I. des Paluds, 13400 AUBAGNE. - France.

La marque MUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTY est expirée depuis le 15 septembre 1998.

GUSTY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUSTY JUNIOR , BOUILLON GUSTY , MIXY , FAITES LE TEST QUEUE , GUSTY CROISSANCE , BOUILLON ROYAL , POUR ETRE BIEN DANS SES POILS , GUSTO , GUSTY SAUCE GOURMANDE , GUSTOR


GUSTY FRANCE SA - Av. de Lenche, Z.I. des Paluds, 13400 AUBAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 26 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49640 - Publication au BOPI 1990-11-26

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