Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEUR NATURE
GUSTAVE TEMPE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1432654
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2017

Présentation de la marque SAVEUR NATURE

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) GUSTAVE TEMPE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEUR NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUSTAVE TEMPE ET FILS domicilié(e) 52 rue de l'Ile Napoléon - 68170 - RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 750 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEUR NATURE est expirée depuis le 28 octobre 2017.

GUSTAVE TEMPE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : G.TEMPE FILS , TABLE ET CARTABLE , NATURE & SAVEUR , LES KNACKETTES D'ALSACE , NATURE & EXCELLENCE , FINCKER , TEMPE , ALSACIENNE DE CHARCUTERIE


GUSTAVE TEMPE ET FILS S.A. - 52 rue de l'Ile Napoléon - 68170 - RIXHEIM - France - SIREN 945750164


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2099364 - Publication au BOPI 2007-10-25

Renouvellement avec limitation le 25 octobre 2007 n°2354133 - Publication au BOPI 2007-10-25

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 28 février 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°296158 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 15 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506212 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande.