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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUSTAVE SCHOETTLE
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GUSTAVE SCHOETTLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVE SCHOETTLE
S.A. GUSTAVE SCHOETTLE

Numéro de dépôt :
10490
Date de dépôt :
22/02/1977
Lieu de dépôt :
MULHOUSE

Présentation de la marque GUSTAVE SCHOETTLE

Déposée le 22 février 1977 par la Société Anonyme (SA) GUSTAVE SCHOETTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « GUSTAVE SCHOETTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUSTAVE SCHOETTLE domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) 45c, rue Lavoisier, 68200 MULHOUSE. - France.

La marque GUSTAVE SCHOETTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GUSTAVE SCHOETTLE est expirée depuis le 22 février 1987.


S.A. GUSTAVE SCHOETTLE - (SOCIETE ANONYME) 45c, rue Lavoisier, 68200 MULHOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025

Inscription - Concession de licence n°109159 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°109161 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°109160 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis, laques.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles).Machines et machines-outils.Outils et instruments à main.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).