Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PALMIERS DU BAC
GUSTAVE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
96631835
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque LES PALMIERS DU BAC

Déposée le 27 juin 1996 par GUSTAVE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PALMIERS DU BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est GUSTAVE Jean-Louis, domicilié(e) 1212 les Seuils Raizet, 97139 ABYMES - GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUSTAVE Jean-Louis - France.

La marque LES PALMIERS DU BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALMIERS DU BAC est expirée depuis le 27 juin 2006.


GUSTAVE Jean-Louis - 1212 les Seuils Raizet, 97139 ABYMES - GUADELOUPE - France


Monsieur GUSTAVE Jean-Louis - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307017 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

- métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie (broches en or), pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Broches en or ou plaqué or. - papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, peintures (tableaux) et gravures ; - vêtements (habillement) : tee-shirts. - activités culturelles ; divertissement. Production de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Remise de trophées lors des soirées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.