Déposée le 14 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gustave et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Aloÿs PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gustave et Cie domicilié(e) 89 avenue d'italie - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gustave et Cie domicilié(e) 89 avenue d'italie - 75013 - PARIS - France.
La marque Aloÿs PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aloÿs PARIS est expirée depuis le 14 novembre 2022.
Gustave et Cie a également déposé les autres marques suivantes : gustave & cie
Gustave et Cie, SAS - 89 avenue d'italie - 75013 - PARIS - France
Gustave et Cie - 89 avenue d'italie - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705920 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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