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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTAVE EIFFEL LICENSING
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GUSTAVE EIFFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVE EIFFEL
GUSTAVE EIFFEL LICENSING Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3224379
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2013
GUSTAVE EIFFEL de GUSTAVE EIFFEL LICENSING

Présentation de la marque GUSTAVE EIFFEL

Déposée le 9 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTAVE EIFFEL LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUSTAVE EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTAVE EIFFEL LICENSING domicilié(e) rue de Gironde,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 459 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France.

La marque GUSTAVE EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE EIFFEL est expirée depuis le 9 mai 2013.

GUSTAVE EIFFEL LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : GUSTAVE EIFFEL , www.gustave-eiffel.com


GUSTAVE EIFFEL LICENSING Société à responsabilité limitée - rue de Gironde,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 432459865


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 7 janvier 2004 - Concession de licence n°384410 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 21 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448961 - Publication au BOPI 2007-02-21

Inscription le 1 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°450889 - Publication au BOPI 2007-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.