Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVE EIFFEL
GUSTAVE EIFFEL LICENSING Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3200812
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2012
GUSTAVE EIFFEL de GUSTAVE EIFFEL LICENSING

Présentation de la marque GUSTAVE EIFFEL

Déposée le 16 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTAVE EIFFEL LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GUSTAVE EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTAVE EIFFEL LICENSING domicilié(e) rue de Gironde,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 459 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque GUSTAVE EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE EIFFEL est expirée depuis le 16 décembre 2012.

GUSTAVE EIFFEL LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : GUSTAVE EIFFEL , www.gustave-eiffel.com


GUSTAVE EIFFEL LICENSING Société à responsabilité limitée - rue de Gironde,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 432459865


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456090 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils optiques à savoir : lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaines et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveilles-matin, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, albums, almanachs, aquarelles, gravures, dessins, atlas, blocs (papeterie) , journaux, lithographies, livres, serre-livres, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, marques pour livres, blocs à dessin, brochures, buvards, cahiers, calendriers, catalogues, répertoires, reliures, porte-chéquiers, coffrets pour la papeterie, papier d'emballage, enveloppes, sous-main, encres, encriers, crayons fusains, crayons, porte-crayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, plumes à écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, supports pour plumes et crayons. Cuir et imitations du cuir, à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac) , sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir) , articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case », trousses de toilette (vides) , sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, cartables, bourses, pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, nécessaires et ustensiles de toilette, à savoir brosses à cheveux, brosses de toilette, brosses à dents, peignes et étuis pour peignes, éponges, vaporisateurs à parfums, poudriers non en métaux précieux, houppes à poudrer, boîtes à savon, portesavons, brosses à sourcils. Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d'oreillers, houses de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes, houses de couettes, édredons, housses de couettes ; rideaux en textile, housses pour coussins ; linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de table en textile, table ronds de table en textile ; linge de bain, à savoir gants de toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en textile, serviettes de plage en textile. Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; jeux de construction, véhicules (jouets) , articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat, bonbons, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes à cigares et à cigarettes (non en métaux précieux) , pots à tabac (non en métaux précieux) , tabatières (non en métaux précieux) , cendriers (non en métaux précieux) . Concession de licences de propriété intellectuelle, service juridique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.