Présentation de la marque Gustalis Solutions Saveur
Déposée le 2 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gustalis Solutions Saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUSTALIS domicilié(e) 3 rue de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 932 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque Gustalis Solutions Saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustalis Solutions Saveur est expirée depuis le 2 juillet 2020.
GUSTALIS, SARL - 3 rue de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 504932914
JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 30 juin 2011 - Retrait partiel n°552430 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-30
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554412 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 21 septembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°558429 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 3 octobre 2011 - Retrait partiel n°559166 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Inscription le 15 décembre 2011 - Changement de dénomination n°564620 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564621 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 27 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585210 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-27
Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination n°597737 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Amandes préparées ; beurre d'arachides ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; bouillons ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés (bouillon) ; fuits confits ; confitures ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; consommés ; pâtés de foie ; charcuterie ; noix de coco séchées ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; fruits cristallisés ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces de fruits (zestes de fruits) ; en-cas à base de fruits ; fèves conservées ; flocons de pommes de terre ; pâté de foie ; fruits cuits ; en-cas à base de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; tranches et salades de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; confiture de gingembre ; produits laitiers ; salades de légumes ; huile de maïs ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; noix préparées ; préparations pour faire du potage ; raisins secs ; salaisons ; saucisses et saucisses panées ; saucissons ; huile de sésame ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; tahini (pâte de graines de sésame) ; huile de tournesol commestible ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; extraits de viande.
Pâte d'amandes ; poudres pour glaces alimentaires ; confiseries à base d'arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; flocons et gruau d'avoine ; avoine mondée ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; produits de cacao ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales ; confiserie ; produits pour stabiliser la crème fouettées ; crèmes glacées ; fondants (confiserie) ; décorations comestibles pour gâteaux ; glaces alimentaires ; mélasse et sirop de mélasse ; menthe pour la confiserie ; miel ; produits de minoterie ; muesli ; pâte d'amande ; pâte de fèves de soja ; pâté à la viande ; pâtes de fruits (confiserie) ; petits-beurre ; pralines ; quatre-épices ; sandwiches ; semoule ; sucreries ; taboulé ; tourtes ; pâtés à la viande ; sauces (condiments) ;
Analyse chimique à l'exception des services d'analyse chimique portant sur les levures et les poudres à lever ; recherches en chimie et en agronomie ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; contrôle de qualité ; études de projets techniques ; ingénierie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Gustalis Solutions Saveur"
