Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREALIM
GUSTALIS SOLUTIONS SAVEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3949268
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
CREALIM de GUSTALIS SOLUTIONS SAVEURS

Présentation de la marque CREALIM

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUSTALIS SOLUTIONS SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CREALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUSTALIS SOLUTIONS SAVEURS domicilié(e) Parc d'activités Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 061 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CREALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREALIM est expirée depuis le 27 septembre 2022.


GUSTALIS SOLUTIONS SAVEURS, Société par actions simplifiée - Parc d'activités Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 530061068


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination n°597737 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Croquettes alimentaires ; en-cas à base de fruits et de produit de boulangerie ; fruits cristallisés, fruits cuits et fruits confits à usage des industries agro-alimentaires, traiteurs, distributeurs ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; gelées de fruits à usage des industries agro-alimentaires, traiteurs, distributeurs ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; noix préparées ; produits laitiers ; salaisons ; tahini (pâte de graines de sésame) ; tranches et salades de fruits à usage des industries agro-alimentaires, traiteurs, distributeurs ;

Aliments à base d'avoine ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; cake au riz ; chapelure ; confiserie ; confiseries à base d'arachides ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; extraits de malt pour l'alimentation humaine ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine d'orge ; farines alimentaires ; ferments pour pâtes ; ferments pour pâtes ; fleur de farine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; flocons et gruau d'avoine ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; gaufres ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; levain ; liaisons pour glace alimentaire ; liants pour glace alimentaire ; liants pour glaces alimentaires ; macarons (pâtisserie) ; maïs grillé ; maïs moulu ; maltose ; massepain ; mélasse et sirop de mélasse ; mets à base de farine ; muesli ; paillettes, semoules et biscuits de maïs ; pain azyme ; pain d'épice ; pâté à la viande ; pâte d'amande ; pâte de fèves de soja ; pâte pour gâteaux ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre ; poudres pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; pralines ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; préparations faites de céréales ; préparations pour pâtisserie et traiteur (préparations faites de céréales) ; produits de minoterie ; produits pour stabiliser la crème fouettées ; sauces (condiments) ; sucreries ;

Analyse chimique ; services d'évaluation sensorielle par imagerie, à savoir étude qualitative des produits de pâtisseries, traiteurs, industries agro-alimentaires par représentation graphique des cinq sens ; contrôle de qualité ; contrôle d'origine et de destination des produits (contrôle de traçabilité), à savoir traçage, pistage et compte-rendu d'informations historiques en matière de production et de traitement des produits de pâtisseries, traiteurs, industries agro-alimentaires ; études de projets techniques ; expertises chimique, organoleptique et alimentaire ; ingénierie ; synthèse qualitative (étude) d'un produit de panification, de traiteur ou de pâtisserie.