Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TWINOX
GURTNER SA (Société anonyme)
Numéro de dépôt :
3175953
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TWINOX
Déposée le 23 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) GURTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TWINOX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GURTNER domicilié(e) 40, rue de la Libération, ,25300 PONTARLIER - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GURTNER SA (Société anonyme) - 40, rue de la Libération, ,25300 PONTARLIER - 25300 - France - SIREN 542103635
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 31 mars 2003 - retrait partiel n°367659 - Publication au BOPI 2003-03-31
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet total n°373751 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 11 juin 2003 - retrait partiel n°371923 - Publication au BOPI 2003-06-11
Inscription le 18 juin 2003 - retrait partiel n°372225 - Publication au BOPI 2003-06-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Récipients métalliques pour le gaz sous pression ; tuyaux de gaz flexibles métalliques, tous les produits précités étant en inox. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites de gaz ; détendeurs, inverseurs, régulateurs et limiteurs de pression pour récipients métalliques pour le gaz sous pression ; robinets de canalisation et de tuyaux métalliques pour le gaz, tous les produits précités étant en inox.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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