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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUREOLA-SCOTT
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TEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEN
GUREOLA-SCOTT S.A., société espagnole Hernani, Guipuzcoa, Espagne.

Numéro de dépôt :
1227642
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1993

Présentation de la marque TEN

Déposée le 17 février 1983 par la Société Anonyme (SA) GUREOLA-SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUREOLA-SCOTT - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN est expirée depuis le 17 février 1993.

GUREOLA-SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : KEN


GUREOLA-SCOTT S.A., société espagnole Hernani, Guipuzcoa, Espagne. - Espagne


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.