Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCAMPA APICOLE DEPUIS 1969
M. Guohua LI

Numéro de dépôt :
4164251
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2025
FRANCAMPA APICOLE DEPUIS 1969 de Guohua LI

Présentation de la marque FRANCAMPA APICOLE DEPUIS 1969

Déposée le 12 mars 2015 par monsieur Guohua LI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCAMPA APICOLE DEPUIS 1969 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur Guohua LI domicilié(e) 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LI Guohua domicilié(e) 19 Burghof - 53501 - GRAFSCHAFT - Allemagne.

La marque FRANCAMPA APICOLE DEPUIS 1969 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAMPA APICOLE DEPUIS 1969 arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.


M. Guohua LI - 1 Place Paul Verlaine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. LI Guohua - 19 Burghof - 53501 - GRAFSCHAFT - Allemagne


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.