Déposée le 11 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUNNEBO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RITZENTHALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUNNEBO FRANCE domicilié(e) 15/17, Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 850 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque RITZENTHALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUNNEBO FRANCE, Société par actions simplifiée - 15/17, Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 549850253
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276860 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 16 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256310 - Publication au BOPI 1998-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2210088 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276859 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°339848 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276855 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276856 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276857 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276858 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°563859 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563858 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486751 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 31 juillet 2017 - Changement d'adresse n°705352 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757756 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Des comptoirs de sécurité anti-agression, portes blindées, cloisons blindées, vitrages blindés, fermetures de sécurité, profilés métalliques, notamment blindés, et, plus généralement tous équipements de sécurité;des passe-billets, passe-paquets, des fermetures automatiques, notamment de portes et stores;des meubles de bureau, notamment à plateau rotatif et, plus généralement des meubles en tous genres;de la quincaillerie de bâtiment et, plus généralement de la quincaillerie;des lecteurs de cartes à pistes magnétiques; des dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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