Marque expirée - Marque en non vigueur

TE'ARC
GUNNEBO ELECTRONIC SECURITY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97708713
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2017

Présentation de la marque TE'ARC

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GUNNEBO ELECTRONIC SECURITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TE'ARC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUNNEBO ELECTRONIC SECURITY domicilié(e) 23 route de Schwobsheim,67600 BALDENHEIM (dossier no 2359106) - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 790 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2359106) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TE'ARC est expirée depuis le 12 décembre 2017.

GUNNEBO ELECTRONIC SECURITY a également déposé les autres marques suivantes : ProStyl , SecurWave , VISIO S@VE , UNIRITZ , SERVIA , SecurManager , ARCANA , MOBILE BANQUE , RecoSec , SECURINSTALLER


GUNNEBO ELECTRONIC SECURITY Société Anonyme - 23 route de Schwobsheim,67600 BALDENHEIM (dossier no 2359106) - 67600 - France - SIREN 409790128


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2359106) - 75008 - France


Inscription le 21 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467357 - Publication au BOPI 2007-12-21

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359106 - Publication au BOPI 2007-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 14 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°577709 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Logiciels se rapportant à la sécurité des biens et des personnes. Manuels et livrets pour logiciels relatifs à la sécurité des biens et des personnes. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, services télématiques, tous ces services se rapportant à la sécurité des biens et des personnes. Elaboration et conception de logiciels se rapportant à la sécurité des biens et des personnes et mise à jour de ces logiciels ; contrôle technique informatisé de parcs de sécurité ; travaux d'ingénieurs et recherches techniques dans le domaine de la sécurité, des alarmes et de la surveillance électronique à distance. Gestion technique et coordination technique informatisées de toutes les fonctions d'un parc de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.