Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEBA
Gunkol Gunes Enerjisi ve Klima Sanayi A.S., société de droit turc

Numéro de dépôt :
97677843
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque TEBA

Déposée le 14 mai 1997 par la société étrangère Gunkol Gunes Enerjisi ve Klima Sanayi A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la société étrangère Gunkol Gunes Enerjisi ve Klima Sanayi A.S domicilié(e) Gorece Koyu Gulcirpi Mevkii No. 575, Menderes, Izmir TURQUIE - Turquie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque TEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEBA est expirée depuis le 14 mai 2007.

Gunkol Gunes Enerjisi ve Klima Sanayi A.S a également déposé les autres marques suivantes : ARROW , TEBA


Gunkol Gunes Enerjisi ve Klima Sanayi A.S., société de droit turc - Gorece Koyu Gulcirpi Mevkii No. 575, Menderes, Izmir TURQUIE - Turquie


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Pompes à eau centrifuges, pompes de puits profonds; pompes pour installations de chauffages; soufflerie d'aspiration; installations de condensation; condenseurs de vapeur (parties de machines); générateurs d'électricité; appareils électriques ménagers, à savoir robots de cuisine, mixeurs, centrifugeuses, hache-viande; machines à laver le linge; machines à laver la vaisselle. Batteries électriques; anémomètres; disjoncteurs; aspirateurs de poussière. Ventilateur à hélice, ventilateur axial et ventilateur de type mural; appareils de chauffage domestique et appareils de chauffage électriques par convection; appareils et installations de distribution et de traitement de l'eau; appareils et machines pour la purification de l'eau; générateurs de vapeur; appareils et installations de climatisation, de ventilation; filtre à huile pour appareils de chauffage; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); baignoires; brûleurs; échangeurs thermiques; appareils et installations de refroidissement d'air ou de liquides; chaudières de chauffage; sèche-cheveux; grils et fours électriques ou à gaz; poêles (appareils de chauffage) à combustible liquide ou solide; chauffe-eau électrique ou à gaz; appareils et installations de conditionnement d'air; grille pain; récepteurs d'énergie solaire; réfrigérateurs. Balais

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.