BASIL
Présentation de la marque BASIL
Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par monsieur Guney Degerli et la Société par Action Simplifiée (SAS) Chef Basil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIL arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40