Déposée le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GULPLUG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GULPLUG domicilié(e) 9 rue Cornélie Gémont - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 352 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GULPLUG, Société par actions simplifiée - 9 rue Cornélie Gémont - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 802352187
Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688543 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, générateurs de courant, générateurs d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; pour les prises classiques : unités de distribution électriques, appareils et instruments de distribution et d'installation électrique notamment dans les bâtiments, les espaces extérieurs et publics, l'industrie, les transports, les véhicules, comprenant des ensembles de prises et fiches, douilles, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension alternative ou continue, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le test ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension, appareils électriques d'alimentation, d'éclairage, de chauffage, de climatisation ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs ; répartiteurs (électricité) ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; interrupteurs, commutateurs ; pour les boîtes à boutons : unités de distribution électriques comprenant des ensembles de prises et fiches, douilles, commutateurs, fusibles, témoins lumineux et câbles, téléphone, télévision, haut-parleurs, microphones, informatiques, parafoudre ; pour les rallonges : câbles électriques de rallonge, prises multiples de courant, socles de prises multiples de courant, distributeurs électriques de courant, de raccordement avec variateur intégré de lumière, télécommandes pour variateurs de lumière ; pour les adaptateurs : adaptateurs de fiches et prises électriques ; pour les fonctions qui pourraient être intégrées à une prise : instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, et bus de communication informatique ; détecteurs d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique, d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, interrupteurs de courant de défaut ; appareils électriques et électroniques de signalisation et d'avertissement, appareils pour la détection des dispersions électriques, relais, thermostats, délesteurs, interrupteurs crépusculaires, atténuateurs de lumière, appareils électriques et électroniques de commande, de réglage, de transmission, de réception, de reproduction, de traitement et de génération de sons, d'images, de données et d'informations ; appareils pour l'allumage, le réglage, l'extinction d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils de chauffage, d'appareils de ventilation, de cuisson ; régulateurs électroniques de voltage et de courant ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils, installations et corps d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; ampoules à diodes électroluminescentes (LED), diffuseurs (éclairage) ; hublots d'éclairage, hublots d'éclairage, composants électriques d'éclairage ; pieds, support, station de rangement d'appareils et corps d'éclairage, de prise électrique, de douille électrique ; lampes, lampes de travail, portatives ou non, y compris projecteurs avec ou sans statifs, lampes baladeuses et lampes torches, tubes fluorescentes, tubes à halogène, lampes à diodes électroluminescentes (LED), veilleuses électriques, lampes de poche, lampes actionnées par l'énergie solaire, lampes d'extérieur, lampes de jardin lampes comprenant un système de fixation magnétique, lampes comprenant une pince, lampes comprenant un pied à insérer dans la terre ; appareils d'éclairage pour véhicules routiers, marins, sous marins, aéronautique ;
Installation et réparation de matériel électrique, déparasitage d'installations électriques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conceptions, développements de systèmes de branchement et d'installation électriques, de support et fixation de produits électriques ; conception, développement, adaptation et mise en oeuvre de matériel électrique, comprenant des ensembles de prises et fiches, douilles, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension alternative ou continue, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure, le test ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension, appareils électriques d'alimentation, d'éclairage, de chauffage, de climatisation ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs ; répartiteurs (électricité) ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ; boîtiers électroniques, boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; sectionneurs ; interrupteurs, commutateurs ; douilles ; unités de distribution électriques comprenant des ensembles de prises et fiches, douilles, commutateurs, fusibles, témoins lumineux et câbles, téléphone, télévision, haut-parleurs, microphones, informatiques, parafoudre, électroportatif, socle de support de prise électrique ; appareillage et câbles électriques de rallonge, prises multiples de courant, socles de prises multiples de courant, distributeurs électriques de courant, de raccordement avec variateur intégré de lumière, télécommandes pour variateurs de lumière ; adaptateurs de fiches et prises électriques électrique, comprenant des ensembles de prises et fiches, douilles, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension alternative ou continue ; instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommandes), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommandes), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, télécommandes, relais de télécommandes ; cadres et plaques de fixation pour appareillages électriques d'installations et appareils électriques ; conducteurs électriques, notamment fils, cordons, câbles, et bus de communication informatique ; détecteurs d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique, d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, interrupteurs de courant de défaut ; appareils électriques et électroniques de signalisation et d'avertissement, appareils pour la détection des dispersions électriques, relais, thermostats, délesteurs, interrupteurs crépusculaires, atténuateurs de lumière, appareils électriques et électroniques de commande, de réglage, de transmission, de réception, de reproduction, de traitement et de génération de sons, d'images, de données et d'informations ; appareils pour l'allumage, le réglage, l'extinction d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils de chauffage, d'appareils de ventilation, d'appareils de cuisson, d'appareils électroportatifs ; appareils électriques et électroniques chargeurs de batteries électriques et solaires ; régulateurs électroniques de voltage et de courant.
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