Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Compagnie de Gulliver
SARL GULLIV'R

Numéro de dépôt :
3358230
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Compagnie de Gulliver de GULLIV\'R

Présentation de la marque La Compagnie de Gulliver

Déposée le 11 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GULLIV'R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Compagnie de Gulliver »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GULLIV'R domicilié(e) 47 Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 663 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GULLIV'R domicilié(e) 47 Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GULLIV'R a également déposé les autres marques suivantes : Télé 4 Semaines , Gardien de BUT , 30 Jours de Programmes , LA COMPAGNIE DE GULLIVER , Le Mensuel de la Télé


SARL GULLIV'R - 47 Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 417663200


SARL GULLIV'R - 47 Rue Marcel Dassault,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet total n°442611 - Publication au BOPI 2006-10-17

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Appareils d'éclairage et de chauffage, cuisson, refrigération, séchage, ventilation installations sanitaires, climatisation, congélateurs ; cuisinières ; installation de chauffage ou climatisation pour véhicules. Meubles, glaces (miroirs) cadres, objets d'art en bois, osier, commodes, coussins, étagéres, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine – porcelaine – faïence – bouteilles – verres (récipients) vaisselle non en métaux. Tissus, couvertures de lit et de table – tissus à usage textile. Linge de lit – linge de maison – linge de table (non en papier) – linge de bain (à l'exception des vêtements). Jeux – jouets – appareils de culture physique ou de gymnastique – balles ou ballons de jeux – tables, queues ou billes de billard, trotinettes, planches à voile ou pour le surf – raquettes – rembourages de protection (parties d'habillement de sport).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].