Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INITIALES
Numéro de dépôt :
1353607
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
14/04/1996
Présentation de la marque INITIALES
Déposée le 14 avril 1986 par GULLAUD FAVARD JACQUELINE Marie-Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « INITIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INITIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALES est expirée depuis le 14 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42