Marque renouvelée - Marque en vigueur

NO ONE IS INNOCENT
GULBENKIAN Marc

Numéro de dépôt :
96607045
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026

Présentation de la marque NO ONE IS INNOCENT

Déposée le 23 janvier 1996 par GULBENKIAN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO ONE IS INNOCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est GULBENKIAN Marc domicilié(e) 25 rue des Dames - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul YILDIZ, Cabinet YS AVOCATS domicilié(e) 51 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque NO ONE IS INNOCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NO ONE IS INNOCENT arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.


GULBENKIAN Marc - 25 rue des Dames - 75017 - PARIS - France


Maître Jean-Paul YILDIZ, Cabinet YS AVOCATS - 51 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393531 - Publication au BOPI 2004-05-27

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2305999 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 18 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°689086 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2624038 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques ou accoustiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier, carton (brut, mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes). Materiel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, (habillement) chapellerie.Chaussures Télécommunications.Communication par terminaux d'ordinateurs, télématique par réseaux international.Education; formation; divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinema et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.