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Marques déposées par monsieur GUIZARD vincent
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DOMAINE Saint SYLVESTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE Saint SYLVESTRE
M. GUIZARD vincent
Mme GUIZARD Sophie

Numéro de dépôt :
3690446
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2029
DOMAINE Saint SYLVESTRE de GUIZARD vincent

Présentation de la marque DOMAINE Saint SYLVESTRE

Déposée le 9 novembre 2009 par monsieur GUIZARD vincent et madame GUIZARD Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE Saint SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Les déposants sont monsieur GUIZARD vincent domicilié(e) rue de la grotte - 34150 - PUECHABON - France et madame GUIZARD Sophie domicilié(e) rue de la grotte - 34150 - PUechabon - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUIZARD Sophie domicilié(e) rue de la grotte - 34150 - PUECHABON - France.

La marque DOMAINE Saint SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE Saint SYLVESTRE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2029.


M. GUIZARD vincent - rue de la grotte - 34150 - PUECHABON - France

Mme GUIZARD Sophie - rue de la grotte - 34150 - PUechabon - France


Mme GUIZARD Sophie - rue de la grotte - 34150 - PUECHABON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747229 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05

Vin d'appellation d'origine controlée “ Coteaux du Languedoc ”.