Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUB-IROISE
Monsieur GUIVARCH

Numéro de dépôt :
94502755
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SUB-IROISE

Déposée le 18 janvier 1994 par monsieur GUIVARCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUB-IROISE »

Le déposant est monsieur GUIVARCH domicilié(e) 10 place au Lin, 29250 ST POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUIVARCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GUIVARCH a également déposé les autres marques suivantes : COMME DANS UN MOULIN


Monsieur GUIVARCH - 10 place au Lin, 29250 ST POL DE LEON - France


Monsieur GUIVARCH - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265540 - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1998-10-26

Appareils et instruments nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de secours et d'enseignement et en particulier: accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs, appareils d'enregistrement audiovisuel profondimètre, boussole, balises lumineuses, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, caissons de décompression, caméras, ceinture de plongée, gilet de sécurité, combinaison de plongée, masque de plongée, verres correcteurs pour masque de plongée, caisson étanche pour appareil de photographie, lampe et phare pour la photographie, gants de plongée, détendeurs, manomètre, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation, ordinateur de plongée, pince-nez, radeaux de sauvetage, scaphandres, appareils pour scaphandriers, sonars, radars.Horlogerie et instruments chronométriques: instruments chronométrique, montres de plongée.Vêtement, chaussures, chapellerie et en particulier: caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, chaussons de plongée, combinaisons de ski nautique, coupe-vent, cirés.Fusils lame harpons (article de sport), palmes pour nageurs, tuba, protège-genoux (article de sport). Détendeurs de plongée, compresseur (machine)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].