Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a Découvoir
GUITTON Pierre-Marie

Numéro de dépôt :
98766335
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque a Découvoir

Déposée le 17 décembre 1998 par GUITTON Pierre-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « a Découvoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est GUITTON Pierre-Marie, domicilié(e) 107 Place de l'Eglise, 44720 St Joachim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Marie GUITTON - France.

La marque a Découvoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a Découvoir est expirée depuis le 17 décembre 2008.

GUITTON Pierre-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Innovision , Inno vision , Un oeil neuf pour vos yeux.


GUITTON Pierre-Marie - 107 Place de l'Eglise, 44720 St Joachim - France


Pierre-Marie GUITTON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

- articles d'optique médicale, instruments d'optique, montures et instruments de mesure. - articles d'optique de contact.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.