Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ENSOLEILLEE
Numéro de dépôt :
1189882
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque L'ENSOLEILLEE
Déposée le 14 décembre 1981 par GUITTET Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ENSOLEILLEE est expirée depuis le 14 décembre 1991.
GUITTET Paulette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19