Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSOLEILLEE
GUITTET Paulette

Numéro de dépôt :
1189882
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque L'ENSOLEILLEE

Déposée le 14 décembre 1981 par GUITTET Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUITTET Paulette domicilié(e) 156, rue St-Nicolas, 72300 SABLÉ. - France.

La marque L'ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ENSOLEILLEE est expirée depuis le 14 décembre 1991.

GUITTET Paulette a également déposé les autres marques suivantes : DISCOTI , LE SABOLIEN , FANTASQUE , CHATOYANT , PETIT SABLE , PAULINEIGE , PRIMPINELLA , LE TERRIBLE , ROULINETTE , SIGNORA


GUITTET Paulette - 156, rue St-Nicolas, 72300 SABLÉ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Des chrysanthèmes.