Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILLA
GUITTET Maurice

Numéro de dépôt :
3080251
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque SMILLA

Déposée le 2 février 2001 par GUITTET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est GUITTET Maurice, domicilié(e) La Châtaigneraie, Route de Pincé, 72300 SABLE SUR SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITTET Maurice - France.

La marque SMILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILLA est expirée depuis le 2 février 2011.

GUITTET Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SLAVY , FAKIR , DIAMANT , ANGALI , TUIGANI , LUGARO , LOUKA , NOBLE , STYLIST , SAHO


GUITTET Maurice - La Châtaigneraie, Route de Pincé, 72300 SABLE SUR SARTHE - France


GUITTET Maurice - France


Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393412 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Plantes vivantes (à l'exception du blé, du maïs, des pois et des choux fleurs) et notamment des chrysanthèmes.