Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GUITTET Maurice
/
SEVILLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLANE
GUITTET Maurice

Numéro de dépôt :
94504031
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque SEVILLANE

Déposée le 26 janvier 1994 par GUITTET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est GUITTET Maurice, domicilié(e) La Chataigneraie - Route de Pincé, 72300 SABLE S/SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITTET Maurice - France.

La marque SEVILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLANE est expirée depuis le 26 janvier 2004.

GUITTET Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SLAVY , FAKIR , DIAMANT , ANGALI , TUIGANI , LUGARO , LOUKA , NOBLE , STYLIST , SAHO


GUITTET Maurice - La Chataigneraie - Route de Pincé, 72300 SABLE S/SARTHE - France


GUITTET Maurice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Plantes vivantes et notamment des chrysanthèmes