Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAMANT
Numéro de dépôt :
1739604
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2001
Présentation de la marque DIAMANT
Déposée le 10 avril 1991 par GUITTET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT est expirée depuis le 10 avril 2001.
GUITTET Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09