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Marques déposées par GUITTET Maurice
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CHUSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUSAN
GUITTET Maurice

Numéro de dépôt :
3207037
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/01/2013
CHUSAN de GUITTET Maurice

Présentation de la marque CHUSAN

Déposée le 30 janvier 2003 par GUITTET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CHUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est GUITTET Maurice domicilié(e) La Châtaigneraie , route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUITTET Maurice domicilié(e) La Châtaigneraie, Route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

La marque CHUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUSAN est expirée depuis le 30 janvier 2013.

GUITTET Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LUGARO , LOUKA , NOBLE , STYLIST , JACANA , AZUR , BUTIS , SUPERTOY , TOM , SUZANNA


GUITTET Maurice - La Châtaigneraie , route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


GUITTET Maurice - La Châtaigneraie, Route de Pincé,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393412 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Plantes vivantes et notamment des chrysanthèmes