Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMOURETTE
Numéro de dépôt :
1693723
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1999
Présentation de la marque AMOURETTE
Déposée le 28 décembre 1989 par GUITTET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMOURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMOURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOURETTE est expirée depuis le 28 décembre 1999.
GUITTET Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08