Déposée le 8 novembre 2004 par GUITTET Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMBRE & SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est GUITTET Christophe domicilié(e) 31, rue Victor Hugo,66430 BOMPAS - 66430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LA VILLEGUERIN – TOURY – MONIN Maître Benoît MONIN Avocats domicilié(e) 7, rue du Parc de Clagny,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque OMBRE & SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBRE & SOLEIL est expirée depuis le 8 novembre 2014.
GUITTET Christophe - 31, rue Victor Hugo,66430 BOMPAS - 66430 - France
SCP LA VILLEGUERIN – TOURY – MONIN Maître Benoît MONIN Avocats - 7, rue du Parc de Clagny,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, condiments, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; boissons à base de bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; apéritifs avec alcools.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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