Fédération Française de Domothérapie
Présentation de la marque Fédération Française de Domothérapie
Déposée le 12 septembre 2015 par madame GUITON LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fédération Française de Domothérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fédération Française de Domothérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Domothérapie arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.
GUITON LAURENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12