Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération Française de Domothérapie
Mme GUITON LAURENCE

Numéro de dépôt :
4209214
Date de dépôt :
12/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2025
Fédération Française de Domothérapie de GUITON LAURENCE

Présentation de la marque Fédération Française de Domothérapie

Déposée le 12 septembre 2015 par madame GUITON LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fédération Française de Domothérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame GUITON LAURENCE domicilié(e) 19 Rue du Ninian, La Touche - 56800 - TAUPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUITON LAURENCE domicilié(e) 19 Rue du Ninian, La Touche - 56800 - TAUPONT - France.

La marque Fédération Française de Domothérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Française de Domothérapie arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

GUITON LAURENCE a également déposé les autres marques suivantes : ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE , FORMATION GEOBIOLOGIE


Mme GUITON LAURENCE - 19 Rue du Ninian, La Touche - 56800 - TAUPONT - France


Mme GUITON LAURENCE - 19 Rue du Ninian, La Touche - 56800 - TAUPONT - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.