ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE
Présentation de la marque ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE
Déposée le 13 décembre 2016 par madame GUITON LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.
GUITON LAURENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38