Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE
Mme GUITON LAURENCE

Numéro de dépôt :
4321994
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2026
ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE de GUITON LAURENCE

Présentation de la marque ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE

Déposée le 13 décembre 2016 par madame GUITON LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame GUITON LAURENCE domicilié(e) 19 RUE DU NINIAN, LA TOUCHE - 56800 - TAUPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUITON LAURENCE domicilié(e) LA TOUCHE, 19 RUE DU NINIAN - 56800 - TAUPONT - France.

La marque ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOLE FRANÇAISE DE DOMOTHÉRAPIE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

GUITON LAURENCE a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Française de Domothérapie , FORMATION GEOBIOLOGIE


Mme GUITON LAURENCE - 19 RUE DU NINIAN, LA TOUCHE - 56800 - TAUPONT - France


Mme GUITON LAURENCE - LA TOUCHE, 19 RUE DU NINIAN - 56800 - TAUPONT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.