Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TERRANACO
GUITON Eric - Laurent - Claude
Numéro de dépôt :
3209102
Date de dépôt :
05/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TERRANACO
Déposée le 5 février 2003 par GUITON Eric - Laurent - Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRANACO »
Le déposant est GUITON Eric - Laurent - Claude domicilié(e) Quartier Grand Grès - 168, avenue Jacques Brel,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric GUITON domicilié(e) Quartier Grand Grès 168, avenue Jacques Brel,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque TERRANACO est expirée depuis le 5 février 2013.
GUITON Eric - Laurent - Claude - Quartier Grand Grès - 168, avenue Jacques Brel,84300 CAVAILLON - 84300 - France
Monsieur Eric GUITON - Quartier Grand Grès 168, avenue Jacques Brel,84300 CAVAILLON - 84300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382602 - Publication au BOPI 2003-12-02
Inscription le 5 janvier 2005 - renonciation totale n°405361 - Publication au BOPI 2005-01-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Fruits conservés ; légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais Plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits Sirops. Vins en appellation d'origine contrôlée, vins de Pays, vins de cépages et vins de table, rouges, rosés et blancs, tranquilles et effervescents Boissons alcooliques à base de vin ou de raisin.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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