Déposée le 11 octobre 2000 par GUITAY Louis Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSMECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est GUITAY Louis Paul domicilié(e) L'Err de Crans 5 rue du Prado - CH 3963 CRANS-MONTANA - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque COSMECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMECANIQUE est expirée depuis le 11 octobre 2020.
GUITAY Louis Paul - L'Err de Crans 5 rue du Prado - CH 3963 CRANS-MONTANA - Suisse
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Inscription le 18 avril 2005 - Changement d'adresse n°410998 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450713 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534863 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Savons, parfums, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes, laits et lotions solaires, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes, laits, lotions, mousses pour les soins et l'hydratation de la peau, crèmes, huiles, laits et lotions amincissantes, crèmes, huiles, laits et lotions anti cellulite, masques de beauté, shampooings, lotions pour les cheveux, déodorants, dentifrices, produits de maquillage. Produits nutritionnels diététiques à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils de massages médicaux ou esthétiques, appareils de rééducation. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services de massages, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, exploitation de base et/ou de banque de données médicales ou scientifiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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